Login
/ Register

Mentions Légales

Mentions Légales

Édition du site web

Le site https://chateaudumontmartin.fr est édité par Château du Mont Martin, société par actions simplifiée à associé unique (SASU) au capital de 3.000 €.
RCS Evreux 925 381 600 – SIRET 925 381 600 00012 – Code NAF 5510 Z – N° TVA intracommunautaire FR59925381600

Siège social : 8 rue du Mont Martin 27600 GAILLON
Téléphone : +33 (0)6 43 35 82 82
Mail : contact(at)chateaudumontmartin.fr
Directrice de la publication : Salma Joussemet

 

Hébergement du site web

Le site https://chateaudumontmartin.fr est hébergé sur l’offre Cloud Microsoft (Azure). Il est géographiquement localisé dans le centre d’hébergement de Microsoft en “France Centre”.

 

Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site https://chateaudumontmartin.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Château du Mont Martin qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://chateaudumontmartin.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

Description des services fournis

Le site https://chateaudumontmartin.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Château du Mont Martin s’efforce de fournir sur le site https://chateaudumontmartin.fr des informations aussi précises et justes que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://chateaudumontmartin.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://chateaudumontmartin.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Limitations contractuelles d’usage

Château du Mont Martin ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du présent site internet. De plus, l’utilisateur s’engage à accéder au site https://chateaudumontmartin.fr en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

 

Propriété intellectuelle & contrefaçon

Marque

Château du Mont Martin est une marque déposée et protégée. Toute reproduction, représentation, utilisation, altération, modification, imitation pour des produits et services similaires à ceux figurant au dépôt, sans autorisation préalable de Château du Mont Martin, sera poursuivie et est susceptible de constituer un acte de contrefaçon.

La contrefaçon de marque est un délit civil donnant droit au titulaire de la marque de réclamer des dommages et intérêts en raison du préjudice subi, et également un délit pénal donnant lieu à des sanctions d’amende et/ou d’emprisonnement.

Droit d’auteur & Copyright

Par application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, tous les contenus, textes, photos, concepts, dénominations, programmes, mise en page, plan et, plus généralement, toute information figurant sur le site https://chateaudumontmartin.fr sont protégés par le droit d’auteur.

L’utilisateur du site se voit concéder un droit de visualisation des contenus à titre strictement personnel et privé. La visualisation ou la diffusion publique, tout comme la reproduction ou la représentation partielle de contenus, requiert (sauf exception légale) l’autorisation expresse de Château du Mont Martin, sauf pour de courtes citations et à condition qu’il soit fait mention de la source dans les termes suivants « Château du Mont Martin – www.chateaudumontmartin.fr »

L’autorisation de Château du Mont Martin peut être sollicitée facilement par email envoyé à l’adresse contact(at)chateaudumontmartin.fr. Toute autre utilisation non expressément autorisée par Château du Mont Martin pourra donner lieu à une action en contrefaçon.

Droit à l’image

Nous respectons le droit à l’image en vertu de l’article 9 du Code Civil. Nos images illustrant l’actualité de nos événements, le droit à l’information nous autorise la publication d’images de personnes impliquées dans ces événements.

Cependant, si vous figurez sur l’une de ces photos et que vous vous opposez à sa publication, merci de nous contacter par mail à : contact(at)chateaudumontmartin.fr. Nous retirerons alors immédiatement la photo en question.

Crédits photographiques

Candice Fouliard | Photographe Paris IDF Eure | Mariage & Pro

 

Liens hypertexte

La création de liens hypertexte vers le site https://chateaudumontmartin.fr est permise sauf avis contraire de Château du Mont Martin qui se réserve un droit d’opposition en cas de contenu non conforme à l’intérêt général.

Le site https://chateaudumontmartin.fr propose dans ses articles de blog des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, l’utilisateur du site reconnaît que Château du Mont Martin n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.

 

Divers

Château du Mont Martin se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment pour une actualisation du site. Toutefois une telle modification n’aura pas d’effet rétroactif. Château du Mont Martin ne peut être responsable de l’indisponibilité ou de l’inaccessibilité à https://chateaudumontmartin.fr du fait d’une mise à jour ou d’une maintenance du site, ou du fait d’un évènement de force majeure indépendant de sa volonté et de son contrôle affectant les conditions d’utilisation du site.

Les présentes conditions générales d’utilisation du site https://chateaudumontmartin.fr sont soumises au droit français. Tout différend sera soumis à la compétence des juridictions françaises.

What do you get as a member?

Lorem ipsum dolor sit amet, in nam denique suavitate repudiandae, homero dictas omnesque duo et. Novum dignissim consectetuer ei mel. Ne patrioque consequat persequeris usu

Cancel the room right in my account

Exclusive offer for members

In-depth examination of time information

Le Château du Mont Martin

Notre château historique vous accueille pour tous vos séminaires professionnels et réceptions privées dans un cadre d’exception au cœur de la Normandie, à moins d’1 heure de Paris.

Nous contacter :